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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAMBERFRUITS
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MARQUIS D'ARLANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS D'ARLANDES
RAMBERFRUITS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97676144
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2007

Présentation de la marque MARQUIS D'ARLANDES

Déposée le 25 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) RAMBERFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS D'ARLANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAMBERFRUITS domicilié(e) Route Nationale 7, 26140 Saint Rambert d'Albon - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 350 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG Société d'Avocats Didier Laresche - France.

La marque MARQUIS D'ARLANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS D'ARLANDES est expirée depuis le 25 avril 2007.

RAMBERFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : RAMBERFRUITS, DES FRUITS COMME ON LES AIME


RAMBERFRUITS S.A. Société Anonyme - Route Nationale 7, 26140 Saint Rambert d'Albon - France - SIREN 385350681


HSD ERNST & YOUNG Société d'Avocats Didier Laresche - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et de jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.